Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CHEROUSES
U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS, Union de caves coopératives

Numéro de dépôt :
4169146
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2025
LES CHEROUSES de U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS

Présentation de la marque LES CHEROUSES

Déposée par voie électronique le 30 mars 2015 par U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CHEROUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS, Union de caves coopératives domicilié(e) Quartier Chaussy - 07120 - RUOMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS, M. Denis ROUME domicilié(e) Quartier Chaussy - 07120 - RUOMS - France.

La marque LES CHEROUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEROUSES arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.

U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS a également déposé les autres marques suivantes : Néovinum , BAIE D'AZUR , OMBREMONT


U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS, Union de caves coopératives - Quartier Chaussy - 07120 - RUOMS - France


U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS, M. Denis ROUME - Quartier Chaussy - 07120 - RUOMS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.